Courrier adressé au Maire et aux conseillers municipaux, concernant la rétrocession.

Beauvoisin, le  23 février 2014

À : Monsieur le Maire et les élus du Conseil Municipal

Mairie de Beauvoisin

Objet : Rétrocession Z.A.C. de la Clastre à Beauvoisin.

Monsieur Le Maire et les conseillers municipaux,

Le mardi 25 février 2014, l’ordre du jour prévoit de mettre au vote la rétrocession de la Z.A.C. de la Clastre, à Beauvoisin. Notre lettre adressée à l’aménageur datant du 4 février, et dont une copie vous a été transmise, détaillait nos réserves à la rétrocession de la Z.A.C. de la Clastre.

L’association ne veut pas de cette rétrocession hâtive et sans concertation, sous le seul prétexte que les propriétaires veulent récupérer leur caution qui s’élève à 600 euros, et non à 800 euros comme entendu lors du dernier Conseil Municipal. Cela montre que vos conseillers sont très mal informés de la situation sur la Z.A.C. de la Clastre. De plus, ce montant risque d’être diminué de 300 euros, face aux dégradations subies. Quel est l’intérêt de récupérer dans l’empressement ces 300 euros hypothétiques ?

Si vous acceptez cette rétrocession, cela induit que les réparations de la Z.A.C. de la Clastre seront des frais supplémentaires pour les beauvoisinois et par conséquent la commune. Comme vous le savez, cela pourrait être évité, si vous refusez cette rétrocession au rabais. C’est votre rôle et votre devoir d’exiger un cadre de vie satisfaisant auprès de l’aménageur.

Nous allons détailler point par point nos réserves concernant cette rétrocession des biens publics, et la responsabilité future de la Commune si elle se fait mardi 25 février, dans l’empressement.

Point 1 : Aménagement espace de jeux, à côté de la station du traitement des eaux

L’aménageur n’a pas réalisé la rampe d’accès comme demandé.

Nous vous renouvelons notre demande de mettre des jeux aménagés sur cet espace.

Aujourd’hui, l’espace qui n’est pas encore fini et qui est actuellement équipé de deux cages de foot, est utilisé par les jeunes beauvoisinois pour leur plus grand plaisir. Mais le travail n’est pas terminé. Cela ne peut être suffisant. Nous réclamons qu’une installation conforme soit réalisée pour les enfants âgés entre 3 et 12 ans. L’espace « foot » est destiné aux enfants de plus de 10 ans. Tout le monde trouverait satisfaction.

Lors du conseil municipal du 21 janvier 2014, Monsieur Le Maire a dit que « la Clastre pouvait attendre puisque nous venons juste d’arriver ». Les taxes foncières et les taxes d’habitations de l’ensemble des propriétaires ou locataires de la Clastre n’ont pas attendu pour être réclamé dès la première année. Aujourd’hui, la Mairie n’a fait aucune réalisation à la Clastre, aucune contre partie, même pas la pose d’un panneau d’information à l’entrée comme réclamé depuis l’an dernier.

Concernant des jeux extérieurs, nous n’avons toujours pas reçu, à ce jour une réponse à notre courrier, daté du 26 janvier 2014, adressé à Monsieur le Maire et Madame Moine.

L’espace aménagé sommairement par l’aménageur est actuellement utilisé. Si il était aménagé correctement, il pourrait créer du lien social. Nous souhaitons que soit installé des jeux pour les enfants entre 3 et 12 ans, ainsi que des tables qui permettraient aux familles de partager des moments conviviaux. Ne tardez pas trop pour créer du lien social, si vous souhaitez que Beauvoisin ne ressemble pas à un village dortoir.

Point 2 : Sécurisation des lots 179 à 188 et 173 à 178.

Actuellement, l’aménageur n’a toujours pas sécurisé ses lots. Si vous acceptez cette rétrocession, vous êtes évidemment conscient que ce sera à la charge de la commune de les sécuriser. Le montant risque d’être très élevé, pour sécuriser plus de 200 mètres. Si vous acceptez cette rétrocession, c’est prendre le risque à venir que la commune puisse s’endetter par manque d’exigences face à l’aménageur. Cela pourrait être évité si la Mairie tient une position ferme face à Opus et Angelotti. 

Point 3 : Chemin parallèle à la voie ferrée

            Malgré notre demande et votre engagement, ce chemin n’est toujours pas fermé par un portail, entre les lots 21 et 22. Aujourd’hui des véhicules deux roues peuvent circuler. De plus, cette ouverture laisse libre accès à des éventuels cambrioleurs. Ce portail doit être posé par l’aménageur. Si vous acceptez cette rétrocession, la commune devra le prendre en charge.

Point 4 : Places de parking

            Une demande répétée et continuelle des habitants de la Z.A.C. de la Clastre est le manque de places de parking, comme l’atteste tous nos courriers adressés à la Mairie et à l’aménageur. Aujourd’hui, aucune solution ne nous ait proposée de la part d’Opus, ni de la Mairie. Si vous acceptez cette rétrocession, c’est accepté cette situation. Ce problème de stationnement est aujourd’hui le résultat du manque de vigilance dans le suivi de la réalisation de la Z.A.C. de la Clastre par la Mairie. Il y a un grand écart entre le projet initial et sa réalisation finale.

Point 5 : Enduit clôtures extérieures.

Pour l'association, les voiries doivent tenir compte de l'enduit des clôtures extérieures, que le lotisseur se doit de réaliser, acte signé à chacun des propriétaires devant notaire. Sur la tranche 1, il manque 16 lots, sur la tranche 2 et 3, aucun lot n'a été réalisé !!

Comment peut-on rétrocéder les voiries sans tenir compte des enduits des murs de clôtures extérieures ?

Si vous acceptez cette rétrocession, c’est accepté de garder des parpaings ad vitam æternam.

Point 6 : Rétrocession de la tranche 3.

Pourquoi rétrocéder une tranche qui n’est pas terminée ?

Si cette rétrocession s’effectue, les dégâts causés par les constructeurs (casses de lampadaires, panneaux de signalisation…) ou tout autre personne, seront à la charge de la Commune. Si vous acceptez cette rétrocession, vous êtes bien conscient de la responsabilité que cela engage sur le budget de la commune.

Point 7 : Panneau de noms de rue sur la tranche 3

Des panneaux manquent. Leur fixation n’est pas conforme : accroché sur lampadaire ou posé sur bloc de béton. Si vous acceptez cette rétrocession, c’est accepté de prendre en charge une réalisation non terminée de l’aménageur.

Point 8 : Voiries et espaces verts.

Les voiries et les espaces verts sont négligés. Les végétaux sont chétifs par manque d'entretien et sont mêmes inexistants en majeure partie. Si vous acceptez cette rétrocession, vous acceptez de créer de véritables espaces verts et de les entretenir sur la Z.A.C. de la Clastre.

Point 9 : Carrefours accidentogènes

De nombreux habitants et usagers de la Z.A.C. de la Clastre ont assisté à plusieurs accidents. Deux carrefours sont accidentogènes, dont un en priorité vitale. Si vous acceptez cette rétrocession, vous vous engagez à trouver une solution pérenne afin d’éviter des accidents plus graves.

Point 10 : Trottoir manquant sur la montée de la rue cinsault pour atteindre la rue de la chicanette.

Actuellement, les piétons sont obligés de marcher sur la chaussée en remontant la rue cinsault pour atteindre la rue de la chicanette. Il n’y a pas de trottoir aménagé sur une dizaine de mètres. Si vous acceptez cette rétrocession, vous vous engagez à le réaliser.

Veuillez recevoir, Monsieur le Maire et les conseillers municipaux, l’expression de nos salutations distinguées.

La Présidente                                                             Le Vice-Président                                   

Alice BONNET                                                            Jean NOBLE

Venez assistez au conseil municipal 

du mardi 25 février à 18h30,  

Mairie de Beauvoisin. 

Rétrocession Z.A.C. de la Clastre - Venez assistez au Conseil Municipal du 25 février 2014, à 18h30

Lors du dernier conseil municipal du 21 janvier 2014, l'association s'est opposée à la rétrocession de la Z.A.C. de la Clastre et s'y oppose toujours. Vous pouvez lire le détail ici Article sur la rétrocession conseil municipal du 21 janvier 2014. L'association demande aux habitants de Clastre, adhérents de se rendre au prochain conseil municipal où il sera question à nouveau de la rétrocession de la Z.A.C. de la Clastre.

Venez assister au prochain conseil municipal du 

mardi 25 février 2014 à 18h30

salle des Mariages, Mairie de Beauvoisin. 

La convocation du conseil municipal du 25 février

Assemblée générale de l'association et adhésion 2014

Chers habitants de la Clastre,

Depuis sa création en mai 2013, l’association Comité Quartier du Domaine de la Clastre – Beauvoisin (Association loi 1901, à but non lucratif)  a rendu compte de ses activités et de ses démarches auprès de la Mairie et du lotisseur sur le blog.

Ce travail de longue haleine est tenu à bout de bras, de manière bénévole, par la Présidente : Alice Bonnet et le Vice-Président : Jean Noble. Le travail est conséquent face aux incohérences de la réalisation de la Z.A.C. de la Clastre et les actions à mettre en place pour obtenir gain de cause.

Lors du Conseil Municipal du 21 janvier 2014, l’association s’est opposée à la rétrocession des espaces communs de la Z.A.C. de la Clastre par une lettre transmise en Mairie. Nous vous engageons à lire tout le détail sur le blog, pour prendre connaissance des raisons de ce choix. Il est important que le lotisseur tienne tous ses engagements, afin que nous puissions vivre et évoluer dans un cadre de vie agréable, tranquille et sécurisé. Ce n’est pas le cas aujourd’hui. Exigeons-le !

L’assemblée générale de l’association se tiendra,le mardi 18 mars à 20h, salle du Château, Château de Beauvoisin. 

Seuls pourront prendre part aux votes les adhérents.

L'ordre du jour sera : 

- le rapport moral d'activités

- le rapport financier

- le rapport d'orientation, les actions à venir

- l'élection du bureau

- les questions diverses

La présidente, Alice BONNET

Le bulletin d'adhésion 2014 peut être téléchargé ici. Il est à adresser au trésorier au 301 rue aramon. 

Réponse à la lettre à d'Opus sur la rétrocession.

Voici ci-dessous une copie de la lettre adressée à Opus, concernant la rétrocession.

Beauvoisin, le  4 février 2014

À : Alain CLAUZEL

OPUS

S.E.P. de la CLASTRE – Beauvoisin

4 rue des Trésoriers de la Bourse

34000 MONTPELLIER

Objet : Rétrocession Z.A.C. de la Clastre à Beauvoisin.

Copie à : M. CHASSANG, Maire de Beauvoisin

Monsieur Clauzel,

L’association a reçu votre courrier, les réponses avancées ne nous donnent pas satisfaction.

Point 1 : Aménagement espace jeux, à côté de la station du traitement des eaux

Nous attendons la rampe d’accès.

Point 2 : Sécurisation des lots 179 à 188 et 173 à 178.

La réponse n’est pas satisfaisante. De plus, aujourd’hui d’autres propriétaires de la tranche 3 se plaignent de terrains non stabilisés, car un remblai a été mis alors que ce n’était pas spécifié à la signature de l’acte devant le notaire. Les propriétaires craignent que leur terrain se déverse sur le voisin, en cas de fortes pluies. Les habitants de la tranche 3 se plaignent également du déversement des eaux de pluies sur leur terrain, de parcelles non construites, qui provoquent des écoulements de boues.

Point 3 : Portails.  

Nous avons constaté que des plots en bois ont été mis. Ces plots n’empêchent pas des véhicules à deux roues de circuler, surtout pour empêcher la circulation de l’accès,  le long de la voie ferrée.

Point 4 : Accès pour piétons (entre les lots 21 et 22, entre les lots 149, 148, 128 et 129, entre les lots 166 et 167).

Des plots en bois ont été posés. Les fondations des maisons attenantes n’ont pas été cachées, ni coupées. C’est disgracieux et inesthétique. Il est surprenant qu’un lotisseur accepte cette finition là. C’est une réalisation au rabais, comme en témoigne la piètre qualité des lampadaires installés qui tanguent par grands vents.

Point 5 : Places de parking

Vous passez en journée, quand personne n’est là ! Par conséquent, vous ne vous rendez pas compte du manque de places de parkings, lorsque le soir tous les habitants sont chez eux. Nous vous rappelons que la Z.A.C. de la Clastre est aujourd’hui un quartier dortoir, constitué majoritairement de familles qui travaillent à l’extérieur de Beauvoisin. Personne ne peut dire le contraire.

Venez constater à 21h sur place. 90% places visiteurs sont occupées. Dans la rue Aramon, du début de la rue jusqu’au logement social, le soir la rue est bloquée. Des locataires de l’Acacia stationnent leur véhicule directement sur la chaussée, empêchant la circulation. Les places réalisées le long du chemin de la Gaillarde sont en dehors de la Z.A.C. de la Clastre. Ce qui est incohérent ! De plus, aucun portillon comme promis n’a été réalisé afin que les locataires de l’Acacia puissent l’utiliser et stationner sur les quelques emplacements « réalisés » sans revêtement adapté.

Le manque de places de parking persiste les dimanches, les jours de fêtes, quand les familles reçoivent chez elle.

Lorsqu’on crée des petites parcelles et que dans le cahier des charges, il n’est pas prévu deux emplacements extérieurs. On se retrouve face à la situation actuelle. La réalité est la suivante, les emplacements de parkings individuels sont majoritairement devant le garage. Même si les habitants souhaitent garer leur voiture dans leur garage, la deuxième empêche de sortir. C’était aussi de votre devoir de lotisseur de prévenir les futurs propriétaires et d’intervenir dans l’acceptation des permis de construire, que l’architecte M. Ruiz a validé. Prenez vos responsabilités.  

Point 6 : Enduit clôtures extérieures.

Pour l'association, les voiries doivent tenir compte de l'enduit des clôtures extérieures, que le lotisseur se doit de réaliser, acte signé à chacun des propriétaires devant notaire. Sur la tranche 1, il manque 16 lots, sur la tranche 2 et 3, aucun lot n'a été réalisé !!

Nous nous rappelons bien de l'argument de Monsieur Clauzel qu'il nous a tenu lors d'une réunion, de la nécessité d'une couleur d'enduit commune, afin que la perspective de la rue ait une unité esthétique. Il est regrettable, que Monsieur Clauzel ait oublié son argument. Comment peut-on rétrocéder les voiries sans tenir compte des enduits des murs de clôtures extérieures ?

Les enduits des murs de clôtures extérieures se doivent d'être réalisés avant la rétrocession, afin de livrer une voirie cohérente esthétiquement, d’un point de vue horizontal et vertical.

Point 7 : Forte odeur de remontée d’égouts lors de fortes pluies.

Nous contacterons VEOLIA. Nous vous tiendrons au courant, si il est de votre responsabilité d’agir, en tant que lotisseur.

Point 8 : Panneau de noms de rue sur la tranche 3

Dans votre courrier, vous indiquez que les panneaux sont posés par la Mairie. La Mairie nous dit le contraire. Il faudrait accorder vos dires respectifs. Dans tous les cas, la pose n’est pas conforme étant donné, que sur la tranche 3, les panneaux sont posés directement sur les lampadaires. Vous avouerez que ce système de fixation n’est pas fiable et durable.

Point 9 : Voiries et espaces verts.

Les voiries et les espaces verts sont négligés. Les végétaux sont chétifs par manque d'entretien. Les espaces dédiés sont sales. On observe en surface de nombreuses mauvaises herbes, ainsi que le tissu géotextile, style toile de jute, qui ressort. L'association demande que les végétaux soient remis en état et que du pouzzolane soit posés entre les végétaux sur l'ensemble de la Z.A.C., comme le lotisseur l'a fait à l'entrée de la Clastre. 

Certains constructeurs ne prennent pas soin des espaces verts. Il est de votre responsabilité de les rappeler face aux dégradations causées.

Point 10 : Carrefours accidentogènes

De nombreux habitants et usagers de la Z.A.C. de la Clastre ont assisté à plusieurs accidents. Deux carrefours sont accidentogènes, dont un en priorité vitale.

Le premier est le carrefour entre la rue de la Liberté et la descente de la rue du Chasselas pour atteindre la rue Carignan. Il n’y a aucune visibilité, quand on descend de la rue du Chasselas.

Le deuxième carrefour, qui dénombre à ce jour, 6 accidents de voitures, avec des dégâts matériels importants : voitures bonnes pour la destruction. Aucun blessé grave n’est à déplorer encore, mais jusqu’à quand ? Ce carrefour se situe entre la rue de la liberté et la rue de Cinsault.

Quand les véhicules remontent la rue de Cinsault (partie à sens unique), il n’y a aucune visibilité ni à droite, ni à gauche. Le fait en cause, l’étroitesse de cette rue et le manque de visibilité.

Il faudrait mettre cette partie de la rue en sens unique dans l’autre sens, c’est à dire de la descendre uniquement. Nous avons déjà alerté ce problème, lors de notre réunion du 15 octobre 2013. Nous avons proposé un nouveau sens de circulation de la Z.A.C. de la Clastre, que nous vous remettons à nouveau.

Les accidents se poursuivent. La Mairie et vous même lotisseur se doivent de trouver une solution pour sécuriser l’endroit. Les usagers et les habitants des maisons attenantes à ce carrefour attendent une solution.

Veuillez recevoir, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.

La Présidente                                                             Le Vice-Président                                   

Alice BONNET                                                            Jean NOBLE

Jeux extérieurs pour les enfants, une décision qui choque l'association !

Nous vous faisons part ci-dessous d'une lettre adressée au Maire et à Mme Moine, adjointe au Maire, concernant des jeux extérieurs pour les enfants.
Jugez par vous-même.

À ce jour l'association n'a reçu aucune réponse. 

Beauvoisin, le 26 janvier 2014

À : Monsieur CHASSANG, Maire de Beauvoisin et Madame Moine

Mairie de Beauvoisin

30640 BEAUVOISIN

Monsieur le Maire et Madame Valérie MOINE,

L’association, qui a assisté au Conseil Municipal du 21 janvier 2014, a été choquée lors de la discussion du budget concernant la dotation des jeux extérieurs pour enfants.

Bien que Madame Moine ait travaillé sur cette commission, il est regrettable qu’elle ait empêché le vote d’aller au delà des 7000 euros de jeux, pour environ 10 enfants maximums à Franquevaux.

Le Maire proposait une solution adaptée afin que tous les enfants de Beauvoisin et de Franquevaux puissent enfin jouer sur des espaces décents et dignes de ce nom. La proposition du Maire était technique, face aux prochaines élections municipales, afin d’allouer un budget de 30000 à 40000 euros, pour créer un espace de jeux conforme à côté du stade, au Château et aussi à la Clastre.

Madame Moine, par force de persuasion et d’insistance, sur le fait qu’elle est travaillée sur le dossier, a obtenu gain de cause. Du coup, aucune somme allouée à la création d’espaces de jeux sur Beauvoisin n’a été votée. L’association ne comprend pas la position du Conseil Municipal. Une seule personne s’est abstenue.

Depuis un an, nous réclamons que des jeux pour enfants soient installés sur la Clastre, sur l’espace aménagé à cet effet. Il est évident qu’un espace proche du stade est nécessaire face à l’utilisation évidente par rapport aux activités sportives des associations beauvoisinoise.

Il est bon de rappeler à Madame Moine qu’il y a, sans comptage précis, une centaine d’enfants compris entre l’âge de 2 ans et 15 ans, sur la Z.A.C. de la Clastre. Ce sont des jeunes familles qui se sont installées avec deux enfants en moyenne par foyer, plus le premier logement social. Pour rappel, l’école maternelle a ouvert deux classes cette année, et peut en témoigner. Actuellement, la Z.A.C. de la Clastre n’est pas entièrement construites et habitées. La population d’enfants va s’agrandir en toute logique, avec les nouveaux arrivants, le deuxième logement social et la tranche 4 (Mémière) à côté de la Gare, qui va occuper aussi un troisième logement social.

            Il est difficilement acceptable de dépenser 700 euros par enfant concerné, même si il y a du passage à Franquevaux avec les clients du restaurant L’Ancien Monastère. Un budget deux fois moins important serait suffisant pour satisfaire à la demande.

Comment peut-on léser une commune avec près de 4500 habitants, alors que Franquevaux en détient qu’une centaine ?

            Nous demandons qu’au prochain Conseil Municipal soit alloué un budget pour la création et l’aménagement d’espaces de jeux pour enfants à côté du stade et sur l’espace prévu à cet effet à la Z.A.C. de la Clastre. Nous souhaitons que ce point soit mis à l’ordre du jour.

Veuillez recevoir, Monsieur Le Maire, l’expression de nos sentiments dévoués pour l’intérêt de notre commune.

La présidente                                                            Le Vice-Président

Alice Bonnet                                                            Jean Noble

Lettre réponse d'Opus, suite au Conseil Municipal

Voici ci-dessous, la copie de la réponse d'Opus à notre courrier pour le conseil municipal, au sujet de la rétrocession.
Vous constaterez avec évidence que les réponses fournies ne sont aucunement satisfaisantes. Opus et Angelotti souhaitent au plus vite se débarrasser de la Clastre, alors que le travail n'est pas fini ! Exigeons un cadre de vie propre et sécurisé, celui que nous avons signé.